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 Procès de Cyanite 


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Procès de Cyanite EmptyMer 31 Juil 2019, 10:52

Procès de Cyanite

Procès de Cyanite Trophy14

AU NOM DES UNIVERSALIENS


Le Tribunal de l'Université Universelle,
Le mercredi 31 juillet 2019 à 10 h 30,

EXPOSÉ DE L'AFFAIRE


Procès de Cyanite Avatarimage?user=Cyanite Procès de Cyanite Avatarimage?user=dylan01062002 Procès de Cyanite Avatarimage?user=Favonius

Dans la nuit du lundi 29 juillet au mardi 30 juillet, Cyanite se rend dans la salle de Bienséance aux fins de la saccager sans scrupules. Il est alors aidé par deux complices, Favonius et dylan01062002, deux anciens responsables de l'Université, qui fournissent à Cyanite le code de la salle de Bienséance alors même que les Codes l'interdissent formellement.

Le saccage se termine à 00h36, heure à laquelle Clement-91, fondateur de l’Université Universelle, arrive pour retirer les droits à Cyanite.

En réaction à ce saccage, l'administration de l'Université Universelle s'est saisie de l'affaire et a organisé une audience publique tenue le mardi 30 août à 21h00.
TIRAGE AU SORT DES JURÉS


Procès de Cyanite Avatarimage?user=alexandre27manProcès de Cyanite Avatarimage?user=Spearylol Procès de Cyanite Avatarimage?user=-ApocalypseeProcès de Cyanite Avatarimage?user=sam_grattProcès de Cyanite Avatarimage?user=AiledAlouette

En application de la réforme du 7 juin 2019 instaurant les jurés pour les procès, cinq jurés ont été tirés au sort sur la liste des mandats (condition d'être représentant).

Les jurés assistent au débat et donnent leur verdict sur la décision finale à l'issue d'un vote anonyme. Les jurés doivent s'interdire de faire paraître leur intime conviction et de montrer leurs émotions, ils doivent garder le silence pendant le débat et ne pas communiquer avec les parties.

Voici les jurés tirés au sort (dans l'ordre d'appel) :

Liste des jurés tirés au sort :
 

Les représentants sont tirés au sort jusqu'à ce qu'un jury de cinq représentants soit réuni. Les jurés peuvent être récusés s'ils sont absents, s'ils réalisent une activité incompatible avec l'exercice de la fonction de juré (c'est-à-dire, réaliser une activité en même temps que l'audience de nature à briser le serment : être avocat d'une partie ou animer une émission de radio sur le procès) ou s'ils sont sujet à un conflit d'intérêt avec une partie de nature à altérer leur jugement.

Si la liste des mandats est épuisée à l'issue du tirage au sort et que le jury n'est pas composé de cinq membres, le jury est alors composé d'autant de membres tirés au sort que de disponibles et aptes à prendre place en tant que juré.

Pour installer un tel jury, il a fallu tirer quinze représentants, il n'a donc pas été nécessaire de continuer le tirage au sort au-delà de la quinzième position.

Les cinq jurés retenus sont :
Bullet point 1 alexandre27man
Bullet point 1 Spearylol
Bullet point 1 -Apocalypsee
Bullet point 1 sam_gratt
Bullet point 1 AiledAlouette

Ils ont prêté serment.

Lire le serment :
 
REPRÉSENTATION DES PARTIES


Le Tribunal a constaté qu'un seul avocat officiel était présent pour plaider et défendre les intérêts de la partie défenderesse. Dès lors, en application de l'article 7 de la Constitution Universelle, il a été donné à la défense la possibilité de choisir n'importe quelle personne présente dans le tribunal en guise d'avocat.
Procès de Cyanite Avatarimage?user=Cyanite Procès de Cyanite Avatarimage?user=loveur7

Cyanite a choisi loveur7.
Procès de Cyanite Avatarimage?user=dylan01062002 Procès de Cyanite Avatarimage?user=vivietto

En l'absence de dylan01062002, le Tribunal a désigné vivietto pour être son avocate.
Procès de Cyanite Avatarimage?user=Favonius

Favonius n'a pas souhaité être représenté.
Procès de Cyanite Avatarimage?user=Jules

La défense des intérêts de l'Université Universelle (demanderesse) est, quant à elle, assurée par Jules.Miller, désigné en tant que procureur en sa qualité de directeur et de responsable du Ministère.
DÉBATS ET ARGUMENTS


Bullet point 1 Attendu que Cyanite a plaidé non coupable des faits qui lui sont reprochés en assurant au Tribunal que le harcèlement ainsi que l'humiliation qu'il avait possiblement pu subir lorsqu'il était encore actif en tant qu'employé et étudiant, avait eu pour effet de lui faire perdre tout intérêt pour l'Université Universelle, rompant ainsi tout lien avec cette dernière, que, dès lors, il n'avait plus aucun intérêt à se rendre dans ses locaux et qu'un saccage n'aurait eu aucun bénéfices à son égard.

Bullet point 1 Attendu que Favonius a plaidé non coupable des faits qui lui sont reprochés, à savoir, la divulgation du code de la salle de bienséance aux fins que Cyanite puisse y accéder illégitimement, qu'il a été porté à l'attention du Tribunal que ce dernier aurait eu une coupure de connexion internet aux alentours de 00h00, heure à laquelle le saccage a eu lieu, empêchant donc sa contribution, mais, que ce dernier aurait bien utilisé le code de la salle de bienséance pour s'y rendre afin de constater le saccage alors même qu'il lui est interdit de faire usage des codes des appartements.

Bullet point 1 Attendu que dylan01062002 a plaidé non coupable des faits qui lui sont reprochés , à savoir, la divulgation du code de la salle de bienséance aux fins que Cyanite puisse y accéder illégitimement, qu'il a invoqué la présomption d'innonence en ce qu'aucune preuve ne démontre clairement la divulgation du code.

Bullet point 1 Mais, attendu que le Tribunal a eu connaissance de preuves sans équivoque affichant clairement les aveux de Cyanite autant sur le saccage que sur l'utilisation du code de la salle de bienséance divulgué par dylan01062002, et que ces preuves ne peuvent être contestées.

Bullet point 1 Attendu que le Tribunal a entendu les réquisitions du procureur, à savoir, une perte de 80 lunes accompagnée d'une exclusion de 510 jours concernant Cyanite ainsi qu'une sanction pour dylan01062002 et Favonius.
DÉCISION DE JUSTICE


Procès de Cyanite Trophy14

Vu la Constitution Universelle ; en particulier, son article 7,
Vu la réforme du 7 juin 2019 installant les jurés,
Vu l'article 6 du Code des employés,
Vu les articles 10 et 11 du Code des étudiants,
Vu la jurisprudence constante relative au saccage d'une salle suite au procès de Mr.adamo en date du 17/02/2016,

Bullet point 1

Après en avoir délibéré, le Tribunal de l'Université Universelle, statuant publiquement :

Bullet point 1 CONDAMNE Cyanite à une perte de 80 lunes et à une exclusion de 510 jours de l'Université Universelle ainsi qu'à la perte de son mandat de représentant ;
Bullet point 1 CONDAMNE dylan01062002 à une perte de 40 lunes et à une exclusion de 30 jours de l'Université Universelle ;
Bullet point 1 ACQUITTE Favonius ;

Les jurés sont libérés.
Cette décision de justice s'exécute dès son prononcé.
Pour le Tribunal de l'Université Universelle :

le ministère de la Justice,


Dernière édition par Junero le Mer 31 Juil 2019, 11:15, édité 3 fois

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