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 Divorce de dylan01062002 et !Chargement! 


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Divorce de dylan01062002 et !Chargement! EmptyDim 9 Juin 2019 - 0:25

Divorce de dylan01062002 et !Chargement!

Divorce de dylan01062002 et !Chargement! Trophy14

AU NOM DES UNIVERSALIENS


Le Tribunal de l'Université Universelle,
Le samedi 8 juin 2019 à 22 h 24,

EXPOSÉ DE L'AFFAIRE


Divorce de dylan01062002 et !Chargement! Avatarimage?user=dylan01062002 Divorce de dylan01062002 et !Chargement! Avatarimage?user=!Chargement!

Les époux dylan01062002 (demandeur) et !Chargement! (défendeur) ont contracté mariage le 19 mai 2019 auprès du responsable du Ministère et en présence de témoins. Les époux n'ont pas conclu un contrat de mariage.

dylan01062002 sollicite de voir prononcer le divorce d'entre lui-même et !Chargement!. Les divorces sont prononcés publiquement au tribunal de l'université. À la requête en date du 29 mai 2019 introduite par dylan01062002, le responsable du Ministère est chargé de faire prononcer le jugement de divorce dans les meilleurs délais.
TIRAGE AU SORT DES JURÉS


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En application de la réforme du 7 juin 2019 instaurant les jurés pour les divorces, cinq jurés ont été tirés au sort sur la liste des mandats (condition d'être représentant), moins les deux représentants en fin de mandat et moins les deux représentants élus aujourd'hui.

Les jurés assistent au débat et donnent leur verdict sur la décision finale à l'issue d'un vote anonyme. Les jurés doivent s'interdire de faire paraître leur intime conviction et de montrer leurs émotions, ils doivent garder le silence pendant le débat et ne pas communiquer avec les parties.

Voici les jurés tirés au sort (dans l'ordre d'appel) :

Liste des jurés tirés au sort :
 

Les représentants sont tirés au sort jusqu'à ce qu'un jury de cinq représentants soit réuni. Les jurés peuvent être récusés s'ils sont absents, s'ils réalisent une activité incompatible avec l'exercice de la fonction de juré (c'est-à-dire, réaliser une activité en même temps que l'audience de nature à briser le serment : être avocat d'une partie ou animer une émission de radio sur le procès) ou s'ils sont sujet à un conflit d'intérêt avec une partie de nature à altérer leur jugement.

Si la liste des mandats est épuisée à l'issue du tirage au sort et que le jury n'est pas composé de cinq membres, le jury est alors composé d'autant de membres tirés au sort que de disponibles et aptes à prendre place en tant que juré.

Pour installer un tel jury, il a fallu tirer seize représentants, il n'a donc pas été nécessaire de continuer le tirage au sort au-delà de la seizième position.

Les cinq jurés retenus sont :
Bullet point 1 tom6404
Bullet point 1 LeMecRiches
Bullet point 1 Sara-Sarrita
Bullet point 1 Papillon.I
Bullet point 1 rrrrrrrrrrrrMDR

Ils ont prêté serment.

Lire le serment :
 
DÉBATS ET ARGUMENTS


Bullet point 1 Attendu que les éléments de la procédure, listant les correspondances entre le responsable du Ministère et les parties, ont été énoncés lors de l'audience publique, qu'ils ne lient pas le Tribunal, qu'il n'y a pas lieu de les rappeler dans la présente décision de justice au sens où ils devaient éclairer le jury ; et, que le jury n'a pas souhaité d'avantage de précisions ;

Bullet point 1 Attendu que dylan01062002 n'était pas présent à l'audience mais qu'il a été régulièrement informé de la tenue de l'audience, sans qu'il ne s'oppose à la date proposée par le responsable du Ministère dans les délais prescrits (quarante-huit heures), qu'il est donc volontairement absent à l'audience de divorce ; et, par conséquent, qu'il ne peut pas être regardé comme pouvant bénéficier de la réforme du 6 mai 2016 pour obtenir un report de l'audience ; et, qu'il en découle logiquement que le Tribunal peut prononcer le divorce hors sa présence, sans violer les principes fondamentaux énoncés à l'article 7 de la Constitution universelle ;

Bullet point 1 Attendu que le même constat est posé pour son avocate .:LiLa:. dans la mesure où elle pouvait agir en son nom ;

Bullet point 1 Attendu que le Tribunal n'est pas en mesure de statuer sur les motivations de dylan01062002 mais qu'il peut néanmoins prendre en compte sa volonté de divorcer telle qu'elle est exprimée sur sa requête en date du 29 mai 2019 à 17h23 et qu'en demandant le divorce, dylan01062002 se propose de payer l'intégralité des frais de divorce, à savoir 50 étoiles Étoile ;

Bullet point 1 Attendu que !Chargement! était pleinement consentant lors de l’échange des vœux de mariage le 19 mai 2019, qu'il souhaite divorcer ; et, qu'il se propose de payer la moitié des frais de divorce, à savoir 25 étoiles Étoile ;

Bullet point 1 Attendu que dylan01062002 n'a pas souhaité introduire de témoins et attendu que !Chargement! n'a pas souhaité introduire de témoins ni recourir à un avocat ;

Bullet point 1 Attendu que le Tribunal a souhaité introduire des témoins pour l'éclairer, sans que ces témoins ne soient liés aux parties ; que le témoignage de Alexis_W n'a pas été pris en compte par le Tribunal car ne portant pas sur l'affaire dont il était question ; attendu que le témoignage de Aquanaute a mis en évidence un potentiel adultère de la part de dylan01062002 ; et, que la preuve a été apportée ; mais, attendu que !Chargement! a indiqué être au courant d'une tiers relation et l'accepter ;

Bullet point 1 Et, attendu que les jurés ont été invités à se prononcer sur la répartition des frais de divorce (50 étoiles Divorce de dylan01062002 et !Chargement! 3096965087) en proposant une somme X pour dylan01062002 et une somme Y pour !Chargement!, que la somme de X et de Y devait obligatoirement faire 50 ; et, que le Tribunal a fait la moyenne des répartitions proposées pour parvenir à la décision finale ;
DÉCISION DE JUSTICE


Divorce de dylan01062002 et !Chargement! Trophy14

Vu la Constitution universelle ; en particulier, son article 7,
Vu la réforme du 7 juin 2019 installant les jurés,
Vu la réforme du 12 février 2016 permettant le divorce,
Vu la réforme du 6 mai 2016 facilitant le divorce,
Vu qu'aucun contrat de mariage n'a été signé,

Bullet point 1

Après en avoir délibéré, le Tribunal de l'Université Universelle, statuant publiquement et contradictoirement :

Bullet point 1 PRONONCE le divorce entre dylan01062002 et !Chargement! ;
Bullet point 1 LIBÈRE les parties des obligations qui émanaient de leur union ;
Bullet point 1 CONFÈRE le statut « Libre » aux parties ;
Bullet point 1 CONDAMNE AUX DÉPENS dylan01062002 à payer la somme de 22 étoiles Étoile au titre de frais de divorce ;
Bullet point 1 CONDAMNE AUX DÉPENS !Chargement! à payer la somme de 28 étoiles Étoile au titre de frais de divorce.

Les jurés sont libérés.
Cette décision de justice s'exécute dès son prononcé.
Pour le Tribunal de l'Université Universelle :

Le Responsable du Ministère,

Représentant
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Accepté

Représentant
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Étoiles  507

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Confirmé
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Ministre
Ministre

Étoiles  0

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Divorce de dylan01062002 et !Chargement! EmptyDim 9 Juin 2019 - 14:01
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2ème année
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Titulaire
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Divorce de dylan01062002 et !Chargement! EmptyDim 9 Juin 2019 - 14:54
Accepté
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