Jules.Miller
| Lun 29 Mai 2017 - 19:37 | |
Divorce de NicoChoco=Bann et !Chargement! | AU NOM DES UNIVERSALIENS
Le tribunal de l'Université Universelle, Le 28 mai 2017,
Chacun des époux a le droit de divorcer à n'importe quel moment. Dans ce cas, tous les divorces sont soumis à une audience pour les rendre effectifs. NicoChoco=Bann a utilisé ce droit le 28 mai 2017 en exprimant délibérément son intention de divorcer de son époux !Chargement!. Ils étaient mariés depuis le 29 octobre 2016 sans contrat de mariage.
Deto, en sa qualité de ministre de la Justice, a délégué la direction de l'audience, à laquelle il était normalement présent, au responsable du Ministère Jules.Miller.
!Chargement! a décidé d'être assisté par l'avocat BabyLuk.
Concernant NicoChoco=Bann, il a été averti préalablement à l'audience par le responsable du Ministère chargé de la procédure qu'il ne pourrait pas choisir un avocat parmi la liste actuelle puisque Jules.Miller assure la direction de l'audience et que BabyLuk a déjà été choisi par l'autre partie. Il lui a alors été proposé de chercher un avocat puis de lui demander de postuler au recrutement afin d'obtenir cette habilitation aux fins de plaider devant le tribunal. NicoChoco=Bann n'a pas utilisé cette alternative et se défendra donc seul ; le tribunal de l'Université Universelle prend acte de cette décision et ne viole à ce titre pas les normes en matière de justice et d'équité.
NicoChoco=Bann confirme à l'audience qu'il souhaite divorcer sans délai de !Chargement! et qu'il assume payer la totalité des charges du divorce, c'est-à-dire 50 étoiles ; il avait formulé une requête allant dans ce sens lorsqu'il a demandé officiellement le divorce plus tôt dans la journée.
Le tribunal de l'Université Universelle prend acte des déclarations de l'époux NicoChoco=Bann selon lesquelles il entretenait une relation plutôt « détendue » avec !Chargement!. Il affirme ensuite être insulté régulièrement par son époux et que sa décision n'est fondée que pour garantir le bien de tout le monde.
Le tribunal de l'Université Universelle entend les déclarations de !Chargement! et apprécie l'apport de trois preuves déclarées recevables qui prouvent d'une part que !Chargement! ne nie pas insulter son époux et d'autre part que NicoChoco=Bann a refusé de communiquer avec lui après la demande de divorce.
Sur le premier point, !Chargement! ne réfute pas les accusations portant sur les insultes mais affirme que c'est réciproque. Sur le second point, il remet en cause l'engagement de NicoChoco=Bann en tant qu'époux puisqu'il ne l'aurait pas prévenu de la procédure ne respectant pas ainsi ses obligations en la matière.
Finalement, il se soumet à la décision souveraine du tribunal concernant le divorce mais ne souhaite cependant nullement prendre part au financement des frais de divorce se sentent lésé et irresponsable alors délégué entièrement à NicoChoco=Bann.
Le tribunal de l'Université Universelle entend les déclarations supplémentaires de l'époux NicoChoco=Bann selon lesquelles !Chargement! l'accuserait de divorcer uniquement après ses échecs aux élections de la semaine. À cet argument, il répond qu'il n'est pas fondé sinon il aurait demandé le divorce depuis plusieurs semaines.
Le tribunal de l'Université Universelle apprécie la plaidoirie de l'avocat BabyLuk représentant !Chargement! selon laquelle NicoChoco=Bann souhaite divorcer pour des « raisons pas très concrètes » alors que les insultes sont courantes dans le couple et que les époux vivent comme « chien et chat ».
Il soutient que NicoChoco=Bann est un élément perturbateur et qu'il suffit de se référer aux réunions des représentants pour le constater. Aussi, il le qualifie d'« égoïste » n'ayant pas souhaité prévenir son époux de son intention de divorcer et démontre ainsi qu'il n'y a aucune confiance entre les deux individus.
Finalement, en s'appuyant sur les preuves communiquées en amont, il affirme que son client n'a pas à payer quand !Chargement! a fait preuve de bonne foi en cherchant à comprendre et que NicoChoco=Bann a refusé de lui répondre.
Les faits et les prétentions des parties ont été clarifiés. Les deux parties ont été entendues dans le plus strict respect du principe du contradictoire ; le tribunal de l'Université Universelle a veillé au respect de l'égalité des temps de parole. Il respecte à ce titre les normes en matière de justice.
Par un jugement en date du 28 mai 2017, au nom des Universaliens, sous le contrôle avisé du Premier ministre, ministre de la Justice, le divorce de NicoChoco=Bann et !Chargement!, mariés le 29 octobre 2016 est officiellement prononcé par le tribunal de l'Université Universelle.
La charge de ce divorce, soit 50 étoiles, revient intégralement à NicoChoco=Bann, ce dernier ayant formulé une requête acceptée par les parties allant dans ce sens.
Les parties NicoChoco=Bann et !Chargement! obtiennent le statut "Libre" sur le site et sont désormais libérées des obligations qui émanaient de leur union.
Le responsable du Ministère, par délégation du Premier ministre, ministre de la Justice, |
Dernière édition par Jules.Miller le Mar 30 Mai 2017 - 18:42, édité 1 fois |
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Zeinae
| Lun 29 Mai 2017 - 20:04 | |
Dernière édition par Zeinae le Mer 7 Juin 2017 - 13:54, édité 2 fois |
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