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 Procès de coraline3269 


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Procès de coraline3269 EmptyLun 18 Jan 2021 - 0:17

Procès de coraline3269

Procès de coraline3269 Ga0w

AU NOM DES UNIVERSALIENS


Le Tribunal de l'Université Universelle,
Le dimanche 17 janvier 2021 à 21 h 00,

EXPOSÉ DE L'AFFAIRE


Procès de coraline3269 Avatarimage?user=coraline3269Procès de coraline3269 Avatarimage?user=polau123

Depuis septembre 2020, polau123, employé du Cabinet d'orthodontie, est victime de la violation, par coraline3269, de son contrat de travail lui promettant une rémunération à hauteur de 50% de ses ventes.

Le 24 novembre 2020, il saisit le ministère de la Justice afin que celui-ci procède à la résolution du litige. Conformément aux exigences de la réforme R1001 réglementant le versement des salaires dans les commerces, une conciliation est proposée à coraline3269 qui refuse d'y participer. Ainsi, vu ladite réforme, un procès la mettant en cause a dû s'organiser.
TIRAGE AU SORT DES JURÉS


Procès de coraline3269 Avatarimage?user=L3apinProcès de coraline3269 Avatarimage?user=liliberlu Procès de coraline3269 Avatarimage?user=...Tonyboy..Procès de coraline3269 Avatarimage?user=McTsunaProcès de coraline3269 Avatarimage?user=-The-Miss

En application de l'article 5 du Code de justice relatif aux jurés pour les procès, cinq jurés ont été tirés au sort sur la liste des mandats (condition d'être représentant).

Les jurés assistent au débat et donnent leur verdict sur la décision finale à l'issue d'un vote anonyme. Les jurés doivent s'interdire de faire paraître leur intime conviction et de montrer leurs émotions, ils doivent garder le silence pendant le débat et ne pas communiquer avec les parties.

Voici les jurés tirés au sort :

Liste des jurés tirés au sort :
 

Les représentants sont tirés au sort jusqu'à ce qu'un jury de cinq représentants soit réuni. Les jurés peuvent être récusés s'ils sont absents, s'ils réalisent une activité incompatible avec l'exercice de la fonction de juré (c'est-à-dire, réaliser une activité en même temps que l'audience de nature à briser le serment : être avocat d'une partie ou animer une émission de radio sur le procès) ou s'ils sont sujet à un conflit d'intérêt avec une partie de nature à altérer leur jugement.

Si la liste des mandats est épuisée à l'issue du tirage au sort et que le jury n'est pas composé de cinq membres, le jury est alors composé d'autant de membres tirés au sort que de disponibles et aptes à prendre place en tant que juré.

Pour installer un tel jury, il a fallu tirer dix représentants, il n'a donc pas été nécessaire de continuer le tirage au sort au-delà de la dixième position.

Les cinq jurés retenus sont :
Bullet point 1 L3apin
Bullet point 1 liliberlu
Bullet point 1 ...Tonyboy...
Bullet point 1 McTsuna
Bullet point 1 -The-Miss

Ils ont prêté serment.

Lire le serment :
 
REPRÉSENTATION DES PARTIES


En vertu de l'article 7 de la Constitution Universelle, chacune des parties a la droit d'être représentée par un avocat.
Procès de coraline3269 Avatarimage?user=coraline3269 Procès de coraline3269 Avatarimage?user=!Chargement!

La défense est représentée par !Chargement!, en sa qualité d'avocat.
Procès de coraline3269 Avatarimage?user=polau123 Procès de coraline3269 Avatarimage?user=Nerthus

Le demandeur est représenté par Nerthus, en sa qualité d'avocat.
DÉBATS ET ARGUMENTS


Bullet point 1 Attendu que le Tribunal a pris connaissance des moyens de la partie demanderesse ; qu'il a été souligné qu'entre septembre et novembre 2020, le demandeur a réalisé plusieurs ouvertures du Cabinet d'orthodontie et a réalisé pour 156 étoiles de ventes ; que son contrat de travail lui assurait une rémunération à hauteur de 50% de ses ventes et que celui-ci n'a pas été respecté par coraline3269, propriétaire du commerce, qui a manqué à l'obligation contractuelle qui était la sienne ; qu'au surplus, il a été mis en évidence la mauvaise foi de la défenderesse par son absence volontaire au procès et son refus manifeste de régler le litige par une conciliation ;

Bullet point 1 Attendu que le Tribunal a entendu les prétentions de la partie demanderesse, à savoir, la résiliation du contrat de travail de polau123 au Cabinet d'orthodontie, la condamnation de coraline3269 au versement de 156 étoiles correspondant au 50% dû ainsi qu'au 50% supplémentaires du contrat en guise de dommages-intérêts, et la condamnation sous astreinte de cette dernière ;

Bullet point 1 Mais attendu qu'une condamnation sous astreinte n'est pas nécéssaire si le Tribunal force l'exécution du contrat en vertu des pouvoirs qui sont les siens, au même titre qu'une résiliation du contrat ne l'est pas non plus vu la demande de suppression du Cabinet d'orthodontie mise en attente par le ministère du Commerce ; ces prétentions doivent donc être rejetées ;

Bullet point 1 Attendu que ni l'avocat de la défense, ni la défenderesse n'étaient présents au procès mais que le Tribunal a tout de même tenu à le maintenir ;

DÉCISION DE JUSTICE


Procès de coraline3269 Trophy14

Vu la Constitution Universelle, en particulier son article 7 ;
Vu l'article 5 du Code de justice ;
Vu l'article 6 du Code de justice ;
Vu le principe F3 inhérent aux systèmes annexé au Code de justice ;
Vu la réforme R1001 réglementant le versement des salaires dans les commerces ;
Vu le contrat de travail de polau123 au Cabinet d'orthodontie ;
Vu les pièces à la disposition du Tribunal ;
Vu les débats menés lors de l'audience ;

Bullet point 1

Après en avoir délibéré, le Tribunal de l'Université Universelle, statuant publiquement :

Bullet point 1 CONDAMNE coraline3269 au versement de 156 étoiles correspondant au 50% dû ainsi qu'au 50% supplémentaires du contrat en guise de dommages-intérêts  ;
Bullet point 1 ENJOINT le ministère du Commerce d'attribuer un avertissement M6 à coraline3269 pour non respect d'une tâche instaurée par son rôle ;

Les jurés sont libérés.
Cette décision de justice s'exécute dès son prononcé.
Pour le Tribunal de l'Université Universelle :

le ministère de la Justice

Titulaire
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Procès de coraline3269 EmptyLun 18 Jan 2021 - 0:27
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Procès de coraline3269 EmptyLun 18 Jan 2021 - 9:48
Avocat de la défense absent pour cause de positivité au Covid-19, toutes mes excuses honorable juge ✅

1ère année
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Procès de coraline3269 EmptyLun 18 Jan 2021 - 23:27
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Procès de coraline3269 EmptyJeu 21 Jan 2021 - 20:26
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