Défaillance liée au nom du groupe des commerces/jeux réforme anonyme
Vote défavorable : 8 votes — 3 pour · 1 neutre · 4 contre
Description :
Un commerce/jeu dont le groupe n'a pas un nom identique à celui du commerce/jeu ne sera pas défaillant. Par conséquent, les propriétaires des commerces/jeux restent libres quant au choix du nom du groupe, bien que ce dernier doive respecter la Constitution et les Codes des étudiants et des employés.
Vote favorable : 7 votes — 6 pour · 1 neutre · 0 contre
Description :
Le ministre de la Justice et le responsable du Ministère sont chargés de publier les idées envoyées anonymement dans la rubrique Idées & sondages afin que les représentants et les non-représentants puissent avoir connaissance et débattre des idées en amont de la réunion. L'auteur de l'idée sera gardé anonyme.
Décret : réforme imposée par les ministres Vote favorable : réforme votée et acceptée à la majorité par les représentants Sondage favorable : réforme votée et acceptée à la majorité par les universaliens
Sondage : réforme soumise au vote de tous les universaliens
Veto : réforme refusée par les ministres Vote défavorable : réforme votée et refusée à la majorité par les représentants Sondage défavorable : réforme votée et refusée à la majorité par les universaliens Incapacité technique : réforme refusée pour des raisons techniques Incohérence : réforme refusée pour son inadéquation avec les systèmes actuels Obsolète : réforme refusée pour son inadéquation avec les systèmes récents
Vote défavorable : 8 votes — 3 pour · 1 neutre · 4 contre
Vote favorable : 7 votes — 6 pour · 1 neutre · 0 contre
Sondage : réforme soumise au vote de tous les universaliens
