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 Procès de MeIucta 


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Procès de MeIucta

Procès de MeIucta Trophy14

AU NOM DES UNIVERSALIENS


Le Tribunal de l'Université Universelle,
Le samedi 02 novembre 2019 à 23 h 54,

EXPOSÉ DE L'AFFAIRE


Procès de MeIucta Avatarimage?user=MeIucta

Le 31 octobre à 15h30, les salles d'histoire, de journalisme et de philosophie sont retrouvées saccagées. MeIucta, représentante et professeur des matières sus-citées revendique alors ce saccage.

En réaction, le ministre de la Justice s'est saisi de l'affaire et a organisé une audience publique tenue le samedi 02 novembre à 18h00.
TIRAGE AU SORT DES JURÉS


Procès de MeIucta Avatarimage?user=Dylan123007Procès de MeIucta Avatarimage?user=.:Milady:. Procès de MeIucta Avatarimage?user=liliberluProcès de MeIucta Avatarimage?user=alexandre27manProcès de MeIucta Avatarimage?user=sam_gratt

En application de la réforme du 7 juin 2019 instaurant les jurés pour les procès, cinq jurés ont été tirés au sort sur la liste des mandats (condition d'être représentant).

Les jurés assistent au débat et donnent leur verdict sur la décision finale à l'issue d'un vote anonyme. Les jurés doivent s'interdire de faire paraître leur intime conviction et de montrer leurs émotions, ils doivent garder le silence pendant le débat et ne pas communiquer avec les parties.

Voici les jurés tirés au sort (dans l'ordre d'appel) :

Liste des jurés tirés au sort :
 

Les représentants sont tirés au sort jusqu'à ce qu'un jury de cinq représentants soit réuni. Les jurés peuvent être récusés s'ils sont absents, s'ils réalisent une activité incompatible avec l'exercice de la fonction de juré (c'est-à-dire, réaliser une activité en même temps que l'audience de nature à briser le serment : être avocat d'une partie ou animer une émission de radio sur le procès) ou s'ils sont sujet à un conflit d'intérêt avec une partie de nature à altérer leur jugement.

Si la liste des mandats est épuisée à l'issue du tirage au sort et que le jury n'est pas composé de cinq membres, le jury est alors composé d'autant de membres tirés au sort que de disponibles et aptes à prendre place en tant que juré.

Pour installer un tel jury, il a fallu tirer vingt-cinq représentants, il n'a donc pas été nécessaire de continuer le tirage au sort au-delà de la vingt-cinquième position.

Les cinq jurés retenus sont :
Bullet point 1 Dylan123007
Bullet point 1 .:Milady:..
Bullet point 1 liliberlu
Bullet point 1 alexandre27man
Bullet point 1 sam_gratt

Ils ont prêté serment.

Lire le serment :
 
REPRÉSENTATION DES PARTIES


En vertu de l'article 7 de la Constitution Universelle, chacune des parties a la droit d'être représentée par un avocat.

Procès de MeIucta Avatarimage?user=MeIucta Procès de MeIucta Avatarimage?user=Captine

La défense est représentée par Captine, en sa qualité d'avocat.
Procès de MeIucta Avatarimage?user=Epolite
En application de la réforme du 30 août 2019, Epolite a été désigné comme procureur, représentant ainsi les intérêts de l'Université, en sa qualité de ministre de l'Éducation.

DÉBATS ET ARGUMENTS


Bullet point 1 Attendu que MeIucta a plaidé non coupable des faits qui lui sont reprochés, à savoir, le saccage des trois salles de cours ; qu'il a été remis en question par la défense, la pertinence de certaines preuves apportées par l'accusation notamment sur l'ajout de son casier judiciaire au dossier, vide depuis 2016 ; que la défense a souligné l'implication de l'accusée au sein de l'Université et particulièrement au sein de l'Éducation, implication qui ne saurait justifier un tel crime.

Bullet point 1 Attendu que la défense a souhaité introduire un témoin dans l'affaire, -Apocalypsee, et que cette dernière a été entendue par le Tribunal ; qu'elle a informé le Tribunal que MeIucta avait pris contact avec elle afin de lui faire part d'un piratage de son compte Habbo, piratage commis par un membre de l'Université avec qui l'accusée avait noué des liens d'amitié et de confiance, qui l'ont poussé à remettre au prétendu pirate sont mot de passe Habbo et que, de fait, elle n'avait pas pu réaliser le saccage elle-même ; la défense n'a toutefois pas été en mesure d'apporter de preuves sur ce piratage.

Bullet point 1 Mais, attendu que le ministère de la Justice, a procédé à une vérification des adresses IP par le biais des planificiations de cours faîtes par MeIucta à l'heure de la découverte, et que cette vérification a permis de certifier qu'il n'y avait qu'une infime différence avec les adresses IP utilisées habituellement par cette dernière ; que, dès lors, ce moyen est déclaré irrecevable par le Tribunal.

Bullet point 1 Attendu qu'en voulant préciser le témoignage d'-Apocalypsee en dévoilant des informations privées concernant le prétendu pirate, la défense a violé l'article 2 du Code des étudiants, violation ayant pour effet immédiat d'aggraver les charges contre la partie défenderesse en application de la jurisprudence matthieuita du 01/05/2016 ; que, dès lors, ce moyen est déclaré irrecevable par le Tribunal.

Bullet point 1 Attendu que le Tribunal a entendu les réquisitions du procureur, à savoir, d'une part, la poursuite de MeIucta pour le saccage des trois salles de cours en violation de l'article 6 du Code des employés, d'autre part, la poursuite de cette dernière pour les provocations, insultes et injures publiques proférées sur le planning des cours et sur l'un des devoirs de la responsable de l'Education, personnellement attaquée, en violation de l'article 2 du Code des employés ; Aussi, la poursuite de MeIucta pour diffamation publique et divulgations d'informations sur la vie privée d'un étudiant ; Enfin, il a été souligné la clémence de la communauté vis-à-vis de MeIucta qui s'est vue offrir 400 étoiles de pourboire afin de racheter 4 lunes qui lui permettaient d'accéder au mandat de représentant duquel elle était privée à cause d'un nombre de lunes insuffisant en vertu de l'article 9 du Code des représentants ; le procureur demande alors au Tribunal une perte de 80 lunes pour saccage, une perte de 5 lunes pour injures publiques aggravées et une perte 10 lunes pour diffamation publique et divulgation de données personnelles.
DÉCISION DE JUSTICE


Procès de MeIucta Trophy14

Vu la Constitution Universelle ; en particulier, son article 7,
Vu la réforme du 7 juin 2019 installant les jurés,
Vu la réforme du 30 août 2019 créant la fonction de procureur,
Vu la réforme du 11 octobre 2019 créant les plaintes spéciales,
Vu l'article 6 du Code des employés,
Vu les articles 1 et 2 du Code des étudiants,
Vu la jurisprudence constante relative au saccage d'une salle suite au procès de Mr.adamo en date du 17/02/2016,
Vu la jurisprudence relative à la divulgation d'informations personnelles suite au procès de matthieuita en date du 01/05/2016,
Vu les pièces à la disposition du Tribunal,
Vu les débats menés lors de l'audience,

Bullet point 1

Après en avoir délibéré, le Tribunal de l'Université Universelle, statuant publiquement :

Bullet point 1 CONDAMNE MeIucta à une perte de 95 lunes et à une exclusion de 1022 jours de l'Université Universelle ainsi qu'à la perte de son mandat de représentant ;

Les jurés sont libérés.
Cette décision de justice s'exécute dès son prononcé.
Pour le Tribunal de l'Université Universelle :

le ministère de la Justice,


Dernière édition par Junero le Dim 3 Nov 2019 - 14:43, édité 1 fois

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(Je n'ose imaginer le temps que ça a pris d'appeler tous les représentants)

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