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Papillon.I: Vive moi
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Employé de la semaine
loulie92
Admin de la semaine
OWB

 Prendre en compte les objections lors des audiences 


Représentant
Représentant

Étoiles  34504

Confrérie 


Dim 18 Mar - 11:30
Rappel du premier message :

Prendre en compte les objections lors des audiences

je pensais que c'était l'usage mais…

pour information : « Une objection désigne en droit américain un contre-argument utilisé par l'avocat de la partie adverse au procès qui interrompt son homologue pour réfuter la régularité d'un témoignage et ainsi lui faire perdre toute valeur en tant que preuve. » (Wikipédia)

Représentant
Représentant

Étoiles  51

Confrérie 


Dim 18 Mar - 23:55
j crois que c etait dans ta tete mais bon pas grave ...

Représentant
Représentant

Étoiles  34504

Confrérie 


Lun 19 Mar - 17:53
Statut

Ministre
Ministre

Étoiles  99999

Confrérie 


Jeu 22 Mar - 16:36
Les objections peuvent déjà être acceptées durant les audiences, dans la mesure où elles ont lieu d'être et qu'elles peuvent être gérées par les juges.
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