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 [U★U] Divorce de Macifas et Florent36478 


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Confrérie 


Lun 6 Juin - 19:27


Après avoir sellé leur amour par les liens sacrés du mariage le 19 mars 2016, Florent36478 a décidé de se séparer officiellement de Macifas entraînant la tenue d'une audience publique le dimanche 05 juin 2016 à 21h00, d'autant plus que les deux époux avaient consenti à souscrire un contrat de mariage le jour de la cérémonie.

Toutes les autres affaires concernant les divorces et les autres décisions de justice sont consultables ici : Liste des affaires.

Le ministre de la Justice Debuci et le responsable du Ministère Jules.Miller sont les deux juges de cette audience.

À 21h06, le ministre de la Justice Debuci annonce que l'audience est ouverte afin de conclure la demande de divorce réclamée par Florent36478 à l'encontre de son épouse Macifas. Il rappelle que les déux époux ayant souscrit à un contrat de mariage le 19 mars, l'enjeu de ce procès est de taille. Ce contrat prévoit la division par 2 du nombre d'étoiles des deux époux en cas de divorce. Il constate également que Florent36478 dispose actuellement de 3 084 étoiles et Macifas de 63 étoiles. Ainsi, si le contrat devient effectif, Florent36478 perdrait donc la moitié de ses étoiles.

Florent36478 n'a pas souhaité avoir recours à un avocat et se défendra donc seul. VolcaMuted défendra Macifas, absente lors du procès, mais par ailleurs, celle-ci ne l'a pas désigné.

Florent36478 est le premier à prendre la parole et note que cela fait quelques mois qu'il demande le divorce et qu'« il était temps » pour le procès. Il ajoute que Macifas ne se connecte plus et prétexte des vacances d'un mois qu'il soupçonne d'être fausses.

Il réclame la récupération de toutes ses étoiles. Pour se justifier, il affirme que Macifas n'a pas travaillé depuis qu'ils se sont mariés alors que lui a gagné près de 2 000 étoiles depuis le mariage. Il a également obtenu sa certification en tant que guide et aimerai n'avoir pas travaillé pour rien.

Le ministre de la Justice demande si disposer d'une activité constitue une obligation au contrat de mariage ? Florent rétorque que lorsqu'on se marie, chaque époux doit être présent pour l'autre et qu'elle n'a jamais été là. Aussi, il indique que Macifas aurait refusé de lui communiquer ses disponibilités pour le divorce. Debuci ajoute que Macifas a été condamnée à des pertes de lunes et des exclusions et que son comportement ne pouvait pas être inconnu pour son époux. Cela peut s'apparenter à une erreur de la part de Florent36478.

C'est à présent au tour de VolcaMuted de défendre Macifas. Il commence par déclarer que sa cliente a encore des sentiments à l'égard de son époux. « L'amour était très intense ». Elle a développé une obsession pour Florent depuis plusieurs mois pour enfin être avec lui. Elle est détruite mais amoureuse. Les sentiments ne se contrôlent pas. 

Elle a travaillé sur d'autres comptes à la suite d'un bannissement donc sa cliente a eu l'occasion de gagner des étoiles. Le ministre de la Justice interrompt VolcaMuted afin de signaler qu'à la différence la justice est souveraine en matière de vérité, remettre en cause cette souveraineté en plein procès relève d'une faute morale grave. Le mariage n'est pas une institution à prendre à la légère. Un contrat peut toujours être vicié, les contrats ne sont jamais éternels. Si le contrat n'est pas respecté, sa nullité peut être prononcée, c'est une règle d'ordre public.


Avant de passer aux délibérations, Florent admet qu'il s'agissait d'une erreur de se marier avec Macifas. Le ministre de la Justice commente qu'une erreur entraîne toujours des conséquences. Florent36478 est prêt à payer l'intégralité des frais de divorces (50 étoiles). Aussi, il confie s'être calmé pendant 4 semaines pour devenir représentant.


À 21h48, le ministre de la Justice Debuci met fin aux débats et procède à la délibération avec le responsable du Ministère Jules.Miller.

Florent36478 et Macifas sont mariés depuis le 19 mars 2016. Ils ont souscrit à un contrat de mariage et souhaitent désormais divorcer.

La question que s'est posée la Cour a donc été de savoir quel serait le sort de ce contrat lors du prononcé de ce divorce. Florent36478 dispose actuellement de 3084 étoiles. Macifas dispose actuellement de 63 étoiles.

Après délibération, il a été considéré, à la vue des prétentions des parties, que le contrat de mariage ne pouvait produire pleinement ses effets de droit. 

En conséquence de quoi,
Considérant que l'importance de ce contrat ne doit pas être négligée,

Il a été conclu que les frais de divorce sont entièrement à la charge financière de Florent36478 et que chaque époux devra verser 5% de sa fortune personnelle à son autre époux. En d'autres termes, Florent36478 perd 154 étoiles qu'il versera à Macifas (+50 étoiles de frais pour le divorce) et Macifas devra verser 3 étoiles à Florent36478.

À 21h56, les époux sont officiellement divorcés.

Employé en Cristal 6/6
Employé en Cristal 6/6

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Confrérie 


Lun 6 Juin - 20:14

Visiblement aucune preuve à l'appui, ça parle d'aléa moral et de vice mais ce n'est finalement que du vent puisqu'on traite l'affaire avec des paroles en l'air. Le mariage à l'université n'est régi par aucun texte donc aucune obligation de travail, de présence de la part des époux. Seulement deux conditions sont stipulées dans les termes du contrat de mariage, à savoir la durée du mariage et l'adultère : aucune de ces conditions pouvaient remettre en question le contrat réalisé entre Macifas et Florent36478, il était donc normal de procéder au partage des biens convenu.
Une souplesse judiciaire qui n'est malheureusement pas justifiée, j'ai lu que "le mariage n'est pas une institution à prendre à la légère" et que "l'importance du contrat ne doit pas être négligée" mais au vu du résultat, ça doit aussi être du vent.

Employé en Cristal 6/6
Employé en Cristal 6/6

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Confrérie 


Lun 6 Juin - 20:18

Félicitations à Florent36478, non pas pour sa défense vide de sens, mais pour cette chance quasi-improbable d'en finir ainsi, au vu du dossier et de son passé au sein de l'université.

Étudiant
Étudiant

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Confrérie 


Lun 6 Juin - 20:56

Une bien triste nouvelle. Une bien triste Justice.

Une nouvelle porte s'ouvre entre les flux des badauds. Une porte d'où quelques privilégiés n'en ressortiront pas meilleurs.

Justicia omnibus

Accepté

Ancien ministre
Ancien ministre

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Confrérie 


Mar 7 Juin - 1:07

Dire que la durée du mariage ou l'adultère sont les seuls motifs permettant de rompre un contrat de mariage est inexact. Les conditions prévues à ces contrats précisent en toutes lettres que ce type de contrat peut être "rompu par le juge" également. À moins de remettre en cause la souveraineté de la Justice et l'impartialité dont peuvent faire preuve ceux qui en ont la charge, cette décision est d'autant plus convenable qu'elle est justifiée.
Les règles ne sont pas nombreuses et encore moins exhaustives en matière de mariage. Dès lors, une "jurisprudence constructive" en la matière trouve logiquement sa place afin de combler ces imperfections.
En l'espèce, le comportement de Macifas démontrait clairement un désintérêt profond de sa part envers son engagement. Cette dernière a par ailleurs fait comprendre à plusieurs reprises que cet acte n'avait été contracté que dans le seul but d'un enrichissement personnel.
En définitive, si le contrat pouvait s'avérer être frappé d'une nullité absolue, Jules.Miller et moi-même avions néanmoins décidé qu'il convenait de souligner l'importance de cet acte. C'est la raison pour laquelle, ce taux de 5% (retirant 200 étoiles à Florent36478 tout de même) a été choisi.
Cette décision fera désormais office de principe détenant force de loi, au même titre que n'importe quelle réforme adoptée en réunion ou en conseil plus restreint. Elle est par ailleurs répertoriée à l'adresse suivante: http://www.universiteuniverselle.com/t1138-liste-des-affaires

En dernier lieu, je tiens à souligner la réflexion rigoureuse dont est issue chaque décision de justice. Si elles ne paraissent pas toujours justes pour une partie ou pour une autre, elles demeurent par ailleurs équitable la plupart du temps et visent avant tout à préserver l'intérêt de chacun au sein de l'Université.  

Étudiant
Étudiant

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Confrérie 


Mar 7 Juin - 2:14

A pris connaissance,
Le 07/06.
Yann Osmos

Employé en Cristal 6/6
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Confrérie 


Mar 7 Juin - 8:25

Accepté

Étudiant en Or 4/6
Étudiant en Or 4/6

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Confrérie 


Mar 7 Juin - 13:54

Accepté Accepté Accepté

Étudiant
Étudiant

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Confrérie 


Mar 7 Juin - 18:57

cest vrai que ca femme et pas correct
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